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  • Nantes : Déclarations d'Amours Nationales

    Le collectif des Amoureux au Ban Public est heureux de vous inviter à une conférence de presse le Mercredi 30 juillet à 14h30 au Locaux de la Fraternité, 3 rue Amiral Du Chaffault à Nantes pour le lancement de la Campagne nationale des "Amoureux au ban Public".

    Cette campagne est lancée depuis le 16 juillet 2008. Les Amoureux ont pu faire connaître leurs revendications à travers les médias nationaux (Le Monde, l'Humanité, L'Express,  France culture, RFI, RTL...etc) et des conférences de presse locales. A son tour, le Collectif des amoureux au Ban Public de Nantes lance sa campagne  qui débutera par la conférence de presse.

    Vous pourrez y rencontrer des couples mixtes ainsi que des militants solidaires du collectif. Nous vous distribuerons un livret présentant l'Appel des Amoureux, la Déclaration des Amoureux, leurs revendications, des témoignages ainsi que l'état des lieux du mouvement et de la politique migratoire envers les couples mixtes. Nous vous présenterons également les projets du collectif de Nantes.

    Cordialement.

    Riwanon Quéré.
    Collectif des Amoureux au Ban Public de Nantes.

    Contact : Manu, 06 82 76 24 79.

  • La France épinglée par l'ONU

    CP ACAT-France : la France épinglée par le comité des droits de l'Homme des Nations unies

     

    COMMUNIQUÉ DE PRESSE

    Paris, le 25 juillet 2008

     

    La France épinglÉe par le Comité des droits de l’Homme de l’Onu

     

    Le Comité des droits de l’homme des Nations unies a rendu public aujourd’hui son rapport sur l’application par la France du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (http://www2.ohchr.org/english/bodies/hrc/docs/AdvanceDocs/CCPR.C.FRA.CO.4_en.doc)

     

     

    L’ACAT-France, qui avait, avec le soutien de la FIACAT, très activement participé à cet examen sur les thématiques des lieux privatifs de liberté et de l’asile, se félicite des recommandations adoptées par le Comité.

     

    Plusieurs sujets de préoccupations sont pointés par l’instance onusienne :

     

    · la politique de détention à l’égard des étrangers sans papiers et des demandeurs d’asile, y compris des mineurs non accompagnés

    · les procédures d’éloignements des étrangers et de demandes d’asile, qui ne « permettent pas d’exclure effectivement le risque réel de violation des droits de l’homme dont l’étranger pourrait être victime à son retour »

    · la durée des procédures de rapprochement familial pour les personnes reconnues réfugiées

    · l’accès retardé à un avocat pour les personnes gardées à vue soupçonnées de terrorisme et plus généralement, l’absence de garantie du droit de garder le silence pendant la garde à vue,

    · le placement en rétention de sûreté de détenus ayant déjà purgé leur peine

    · la surpopulation carcérale, le recours inapproprié à l’isolement cellulaire et les violences en détention

    · l’absence d’enquête ou de sanction appropriées lors d’allégations de mauvais traitements  par des étrangers retenus

    Face à ces critiquées formulées par un collège d’experts internationaux, les autorités françaises se doivent de réagir.

     

    L’ACAT-France veillera au suivi des recommandations adressées à la France afin qu’elle adopte des mesures concrètes pour honorer ses engagements internationaux relatifs aux droits de l’Homme.

     

     

    CONTACTS:

     

    Responsable Asile : Lucile Hugon –06 84 37 67 92– lucile.hugon@acatfrance.fr

    Responsable Lieux privatifs de liberté : Florence Boreil –06 70 03 95 18– florence.boreil@acatfrance.fr

  • Mobilisation générale contre l'épidémie des tests osseux sur mineurs

    Wed, 23 Jul 2008 19:52:39 +0200

    Ouest-France


    Immigration : la loi n'est pas l'humiliation

    Jean-Louis Tourenne demande à tous les présidents de conseil généraux de dénoncer les méthodes utilisées avec les jeunes sans papiers. Patrick Mareschal lui emboîte le pas. Jean-Louis Tourenne demande à tous les présidents de conseil généraux de dénoncer les méthodes utilisées avec les jeunes sans papiers. Patrick Mareschal lui emboîte le pas.

    Le président du conseil général d'Ille-et-Vilaine s'oppose aux tests osseux pour vérifier l'âge des jeunes sans papier. Patrick Mareschal le suit.

    Jean-Louis Tourenne ne s'en cache pas. Les nouvelles lois qui régissent l'immigration ne lui plaisent pas. Mais il ajoute d'emblée : « La loi est la loi et je la respecte. » Ce qu'il ne supporte plus, ce sont les moyens utilisés pour la mettre en oeuvre.

    Sa colère a débordé avec le cas de Julio. Début mars, ce jeune d'origine angolaise scolarisé dans un lycée rennais revient d'une sortie scolaire. Au milieu de ses camarades de classe, il est contrôlé dans le métro. Sa carte d'identité indique 16?ans, mais les autorités doutent de son âge. Commence alors l'engrenage du commissariat, de la garde à vue, du centre de rétention... Et des tests osseux et de pilosité.

    Un appel aux autres départements

    « Comme une centaine de jeunes mineurs isolés en Ille-et-Vilaine, Julio est placé sous ma responsabilité de président du conseil général. J'ai donc l'autorité parentale. Imaginez que, sans votre autorisation, on enferme votre enfant et qu'on lui fasse subir des tests humiliants et traumatisants ! »

    Jean-Louis Tourenne a décidé, il y a quelques jours, de lancer un appel à tous les présidents de conseils généraux pour qu'ils signent, avec lui, un texte à l'attention du président de la République. Dans ce texte, les présidents se déclarent « indignés par les procédures et méthodes utilisées : chasse aux mineurs, tests osseux, mise à la rue de familles entières, toutes pratiques incompatibles avec l'idée que nous nous faisons de la démocratie humaniste ».

    Cinq présidents, dont Claudy Lebreton des Côtes-d'Armor et le président du conseil général de Loire-Atlantique, Patrick Mareschal, l'ont déjà signé. Pour l'instant, ils sont tous de gauche. L'élu affirme néanmoins que ces méthodes inquiètent dans de nombreuses sphères, chez les catholiques, à droite, au gouvernement...

    Il cite par exemple le rapport de Dominique Versini, « défenseure des enfants » et ancienne secrétaire d'État de Jean-Pierre Raffarin, qui recommande l'abandon des tests osseux.

    Gilles KERDREUX.

    Ouest-France

  • Tous les Samedis de Saint Nazaire

     L'ETE NAZAIRIEN : Manifestation du 12 juillet 2008

    Tous les samedis, devant le Commissariat, en fin de matinée pour les sans-papiers

    manif 12 07 08 PO.jpg

  • Les retenus de Nantes dorment en GAV entassés à 8 pour la nuit

    Une fois encore, la solidarité a permis de pallier les négligences de l'Etat, et de doter Alain, qui s'apprête à prendre un vol ce vendredi pour Abidjan, de quelques bricoles à se mettre sur le dos. Rentrer au pays NU, c'est ce qui lui serait arrivé sans Marie-Thérèse, sans Joëlle, sans Djamila et sans Nicole.

    L'infortune d'Alain : avoir été le coturne d'un homme psychologiquement en grande détresse, tenté par le suicide et qui a mis le feu à son matelas. Le feu s'étant déclaré dans la cellule qu'il partageait avec lui a réduit à néant son bagage de retour : son portable, ses 20 euros pour le bus d'Abidjan vers... à 500 km de là, ses chemises africaines achetées ici, ses chemises "à l'européenne", ses chaussures, les dessins qu'il avait reçus et auxquels il tenait tant,...

    L'infortune d'Alain : avoir dormi avec ses 7 compagnons d'infortune à même le sol, sans même sa couverture, brûlée avec le reste.

    L'infortune d'Alain : avoir été retenu dans un Centre de Rétention situé au sein du Commissariat : en passant de sa cellule au CRA, à un LRA, il ne quittait pas sa rétention et n'avait donc aucune chance de contester cette tumultueuse nuit du 20 juillet, à 7 dans la même "chambrée"...

    L'infortune d'Alain : avoir été privé des conseils de la Cimade ce dimanche soir, jusqu'au moment du transfert à Saint-Jacques de la Lande le lendemain en début d'après midi. Aucun document signé, aucune trace, et aucun conseil avisé pour leur proposer de contester ces manquements. Arrivés à Saint Jacques en début d'après midi, il était trop tard.

    Les week-ends ? Evitez les embarras de la rétention car il n'y a pas de permanences de la Cimade, les week-ends !

    Ni de personne d'ailleurs 

     

    *

     

     Ils - 7 hommes et une femme - ont passé la nuit en garde à vue tous ensemble dans une cellule, en dormant à même le sol.

    L'un d'eux, Alain, n'avait même pas de couverture. Elle avait cramé, avec sa valise et ses 20 euros, dans l'incendie de la chambre du Centre de rétention. Il ne lui reste que ses chaussures. Il est expulsable ce vendredi : un vol est prévu. Destination : la Côte d'Ivoire. L'enregistrement des bagages ne sera qu'une formalité. Cet homme qui vient de passer près de 8 années en France a tout perdu.

    Un avocat déterminé réussira-t-il à contester les conditions de cette garde à vue ? Et à faire libérer les retenus, transférés depuis à Saint-Jacques de la Lande...

    Réunion hebdomadaire du Collectif ce mercredi. 

    CRA-cramé-Nantes.jpeg


  • Mineurs Isolés : Recommandations de la défenseure des enfants

    Colloque organisé le 20 juin à la Maison du Barreau de Paris

    MINEURS ETRANGERS ISOLES :
    une préoccupation constante de la Défenseure des enfants
    Paris, le 16 juin 2008

    2 rue de Harlay – 75001PARIS

    La Défenseure des enfants, ayant constaté des disparités importantes dans l’accueil et la
    prise en charge des mineurs étrangers isolés sur l’ensemble du territoire français,
    organise un colloque réunissant l’ensemble des acteurs publics et associatifs intervenant dans
    la prise en charge des mineurs étrangers isolés, en vue d’aboutir à des recommandations
    destinées à harmoniser l’ensemble des pratiques professionnelles autour de cinq
    priorités :
    - Un meilleur respect du droit à l’information des mineurs arrivant par voie
    aérienne, notamment lors de leur séjour en zone d’attente
    - Une protection immédiate des mineurs arrivant par voie terrestre avec :
    *    une prise en charge dans un dispositif d’urgence (sur le modèle du
    dispositif parisien ou du dispositif « jeunes errants » de Marseille) disposant de
    places en nombre suffisant,
    *  puis une prise en charge administrative (aide sociale à l’enfance) et
    judiciaire adaptée
    *  Une évaluation de la minorité dans le respect des principes juridiques, éthiques et
    déontologiques - dans les seuls cas où l’état civil du mineur ne peut être
    juridiquement établi - sur le modèle mis en place par l’unité médico-judiciaire de
    l’Hôtel-Dieu de Paris
    *  Une égalité des droits par rapport aux autres jeunes du même âge pour l’accès
    notamment à la scolarité, à la formation professionnelle, à l’aide juridictionnelle et à
    l’obtention d’un contrat jeune majeur
    *  La construction d’un projet de vie avec le jeune et l’ensemble des acteurs
    associatifs et institutionnels conformément aux recommandations du Conseil de
    l’Europe.


    La Défenseure des enfants préconisera, à l’issue de ce colloque, aux pouvoirs publics et aux
    associations, des recommandations conformes à la Convention internationale des droits
    de l’enfant, aux textes internationaux et à l’intérêt supérieur de l’enfant.

     Voir le dossier de presse (Recommandations) très complet sur le site de la 

    DEFENSEURE DES ENFANTS 

  • Nantes : 3ème Cercle de silence

     

     

    Cercle de Silence Nantes mardi 15 juillet de 18h à 19h

    Par notre participation au cercle de silence,
    Nous dénonçons l'enfermement de personnes
    en Centre de Rétention Administrative du seul
    fait d'être entré en France pour vivre mieux ou
    pour sauver leur vie.
    Nous dénonçons les conditions de détention
    inhumaines dans les centres de rétention
    administrative et les zones d'attente des
    aéroports et, avant tout, leur existence.
    Nous dénonçons les obstacles administratifs
    qui visent à rendre de plus en plus difficile
    l'obtention d'un titre de séjour et contraignent
    des hommes, des femmes, des familles
    entières à vivre et à travailler dans la
    clandestinité et la peur, privés de tout projet et
    de conditions de vie simplement décentes.
    Nous refusons cette chasse aux étrangers qui
    inflige aussi des traumatismes profonds à ceux qui
    en sont les témoins, à la société toute entière, aux
    enfants particulièrement.
    Nous refusons les interpellations au faciès,
    l'enfermement d'hommes, de femmes et même
    d'enfants dans des centres de rétention
    administrative et leur expulsion.
    Nous pensons qu'il est important d'engager une
    réflexion collective sur le respect des droits de
    l'Homme en France et en Europe.
    Nous voulons que la France redevienne un pays
    d'accueil, sans cesse enrichi et transformé par des
    êtres humains venus du monde entier.
    Le cercle de silence est composé de citoyens dont certain(e)s sont membres de :

    la Cimade, les Amoureux au ban public, l'Action des Chrétiens pour l'Abolition de la
    Torture, le Collectif Enfants Etrangers-Citoyens Solidaires (RESF44),

    le Collectif Uni-e-s Contre une Immigration Jetable, le Comité Catholique contre la Faim et
    pour le Développement, le Gasprom, la Ligue des Droits de l'Homme, le Mouvement contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples, la Pastorale des Migrants, 'Union Départementale CGT 44, ...


    Nous en appelons à la conscience
    de tous et vous invitons à rejoindre
    le Cercle de silence :
    mardi 15 juillet de 18h00 à 19h00
    place Royale à Nantes.

     affichecerclesilenceNantes15.07.pdf

     

  • Dépôt d'une proposition de loi "Respect des droits des demandeurs d'asile"

    Proposition de loi sur le respect des droits des demandeurs d’asile de M. Serge Blisko (et al.) adressée le 19 juin, déposée le 3 juillet et renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la république

     

    n° 1018 Proposition de loi de M. Serge Blisko visant à assurer le respect des droits des demandeurs d'asile Voir le dossier

    Respect des droits des demandeurs d’asile

     

    * M.Serge Blisko, Mme George Pau-Langevin, M. Jean-Marc Ayrault, Mme Sylvie Andrieux, et M. Dominique Baert

    (Groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche)

  • 3ème Forum des Droits de l'Homme (30 juin- 3juillet)

     

    Rama Yade : « L'Édit de Nantes, symbole de liberté de conscience »

    Rama Yade et Jean-Marc Ayrault ont été les témoins privilégiés de l'inauguration de ce troisième forum international des Droits de l'homme à Nantes. : Photo Nathalie BourreauRama Yade et Jean-Marc Ayrault ont été les témoins privilégiés de l'inauguration de ce troisième forum international des Droits de l'homme à Nantes. : Photo Nathalie Bourreau

    La secrétaire d'État chargée des Affaires étrangères et des Droits de l'homme a inauguré le 3e Forum des Droits de l'homme, hier soir, à Nantes.

    Le troisième Forum des Droits de l'homme, qui se tient tous les deux ans à Nantes, a été inauguré, hier soir, par la secrétaire d'État chargée des Affaires étrangères et des Droits de l'homme, Rama Yade. La cérémonie d'ouverture, très conviviale, a rassemblé bon nombre de personnalités politiques locales, régionales et même internationales.

    Contrairement à la venue de Nicolas Sarkozy, la visite de Rama Yade s'est déroulée sans un déploiement de forces de police considérable.

    Audience

    « 60 ans après la déclaration universelle, auprès des Nations Unies, il est remarquable que l'on trouve autant d'audience ce soir à Nantes. Il y a donc un intérêt croissant pour cette thématique. Le choix de Nantes n'est certainement pas un hasard non plus et il correspond au choix de Pierre Sané, le sous-directeur de l'Unesco. Après 2004 et 2006, il me semblait logique de revenir à Nantes. Nantes, une ville dont je salue le maire et qui a été le théâtre de la signature de l'Édit de Nantes, un symbole de liberté de conscience et de religion ».

    60e anniversaire

    « Comme le disait André Breton, Nantes est, avec Paris, la seule ville où il peut vous arriver quelque chose. Mais pour ce 60e anniversaire, il me semble juste de rendre hommage à René Cassin, l'un des pères fondateurs de la déclaration universelle à Paris ».

    Mémoire

    « Il ne faut surtout pas croire que les Droits de l'homme sont un acquis universel. Et la France ne doit ni ne veut donner de leçon. D'ailleurs, la France n'est belle que lorsqu'elle est debout. Les valeurs de la France, c'est ce qui reste quand il n'y a plus rien. Et le travail qui est entrepris lors de ce forum et ailleurs est un travail de fourmi.

    Mais il est essentiel au niveau de la déclaration des Droits de l'homme ».

    Ambassades

    « Au niveau international, je souhaite que nos ambassades deviennent de véritables maisons des Droits de l'homme pour tous les citoyens. Il faut que, quel que soit le lieu, en Birmanie ou à Paris, au Tibet ou au Zimbabwe, les Droits de l'homme soient respectés. On ne peut pas accepter de démocratie au rabais ».

    Homophobie

    « Enfin, je souhaite également mener le combat pour la lutte contre l'homophobie, sachant que 90 pays sont encore contre et que 6 d'entre eux pratiquent la peine de mort ».

    Philippe Corbou

    Presse-Océan, 1er juillet 2008

     

    3ème Forum des Droits de l'Homme

    L'hommage unanime rendu à Stéphane Hessel

    Les participants au 3e Forum mondial des droits de l'homme ont rendu un hommage chaleureux et unanime à Stéphane Hessel. Photo : Marc RogerLes participants au 3e Forum mondial des droits de l'homme ont rendu un hommage chaleureux et unanime à Stéphane Hessel. Photo : Marc Roger

    Les participants du troisième Forum mondial des droits de l'homme ont salué la présence du résistant et rédacteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme « qui fait honneur à l'humanité ».

    Grand résistant, rédacteur de la Déclaration universelle des droits de l'homme, infatigable défenseur de ces mêmes droits à travers le monde, toujours aux côtés des plus démunis, des sans logement, des sans-papiers dans notre Europe qu'il veut plus sociale, Stéphane Hessel a illuminé de sa présence et de son enthousiasme la première journée du Forum mondial des droits de l'homme à Nantes.

    Que ce soit avec les enfants dans l'après-midi ou sur la scène du grand auditorium de la Cité des congrès le soir, Stéphane Hessel, âgé de 90 ans, fait l'unanimité et, plus important, emporte l'adhésion de tous, illustrant à merveille la nécessité de se battre encore et toujours pour défendre et étendre les droits universels de l'homme.

    En ouverture du Forum, Jean-Marc Ayrault a souhaité qu'un hommage particulier soit rendu « à cet homme qui fait honneur à l'humanité ». Plus tard, Rama Yade, a salué « l'homme exceptionnel » qu'est Stéphane Hessel. La secrétaire d'État aux Droits de l'homme a souhaité aussi rappeler l'hommage rendu en son temps par François Mitterrand au Gaulliste René Cassin, preuve, selon elle, « que les droits fondamentaux ne sont ni de droite ni de gauche. Ils sont notre patrimoine commun ».

    Dans ce même esprit, elle a d'ailleurs chaleureusement félicité Jean-Marc Ayrault pour son action en faveur des droits de l'homme à travers l'organisation à Nantes du Forum mondial. Ce Forum, le député-maire de Nantes le voit comme « un partage d'expériences concrètes » et non pas comme « un colloque de plus sur les droits de l'homme ».

    En souhaitant aux congressistes la bienvenue à Nantes, il rappelle aussi que le nom de cette ville est à jamais associé à l'édit de tolérance religieuse que le Roi Henri IV promulgua en 1598. « Ce fut un acte politique fort pour imposer aux nobles de province la fin des persécutions, de la guerre et de l'intolérance. On peut qu'être frappé par la modernité de cet acte fondateur », juge le député-maire de Nantes.

    Le Forum mondial des droits de l'homme va d'ailleurs s'achever, jeudi prochain par la remise du prix de l'Édit de Nantes 2008. Il sera attribué à Gloria Cuartas, qui milite activement et courageusement pour le retour de la paix civile en Colombie. La récompense se fera en présence de Taslima Nasreen, réfugiée en Europe après avoir été accusée de blasphème par des musulmans radicaux en Inde.

    Lauréate du prix de l'Édit de Nantes 1994. « Taslima Nasreen est un exemple de courage et de résistance, estime Jean-Marc Ayrault. Aujourd'hui, c'est à nous de la soutenir dans son combat et dans sa quête d'une vie apaisée ».

    Le Forum se poursuit ce mardi avec de très nombreux débats et tables rondes, autour du thème des droits de l'homme, « entre globalisation économique et solidarité internationale ».

    Jean-Marie BIETTE.

    Ouest-France, 1er juillet 2008